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SYNTHÈSE RAPPORT AMC-AMO
Le rapport « Refonder l'articulation entre assurance maladie obligatoire et complémentaires santé » a été remis le 23 septembre 2026 aux ministres Lescure (Économie), Rist (Santé) et Amiel (Comptes publics). Ses auteurs sont Élisabeth Hubert, Nicolas Bouzou, Stéphane Junique (président du groupe Vyv) et Franck von Lennep.
Read moreRAPPORT AMC-AMC : REFONDER L’ARTICULATION ENTRE ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE ET COMPLEMENTAIRES SANTE
En plus de la synthèse, consultez ici le document intégral
Read moreDes blocs à fermer, des chirurgiens à évaluer : les propositions qui pourraient bouleverser la chirurgie
Réorganisation des petits établissements, évaluation annuelle des résultats opératoires, restrictions d'activité pour les équipes en difficulté, formation à repenser… Dans un rapport publié cet été et présenté le 30 septembre, l'Académie nationale de chirurgie appelle à une profonde transformation de la chirurgie française. Six propositions qui pourraient bouleverser les pratiques.
Read moreAssujettissement à la TVA, des actes d'anesthésie non pris en charge par l'Assurance maladie.
Assujettissement à la TVA, des actes d'anesthésie réalisés à l'occasion d'actes de chirurgie esthétique, non pris en charge par l'Assurance maladie.
Read moreOBJET : CONSULTATION CONCERNANT LES MODALITES DE FACTURATION DE LA MAJORATION « CODE 7 » PAR LES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS
Monsieur le Président, Cher Loïc, J’ai bien pris connaissance de votre mail du 4 mars 2026 aux termes duquel vous sollicitez mon interprétaMon de la noMon de « présence permanente du médecin anesthésiste-réanimateur » pour la facturaMon de la majoraMon « code 7 », dans le respect des règles de la CCAM.
Read moreNote synthétique sur la mise en conformité des SEL / SPFPL , à la suite de l’ordonnance du 8 février 2023.
Note synthétique sur la mise en conformité des SEL / SPFPL , à la suite de l’ordonnance du 8 février 2023.
Read moreNote pratique relative au risque URSSAF des remplacements libéraux
Note pratique relative au risque URSSAF des remplacements libéraux
Read moreAccusé de réception du Cabinet du Premier ministre – 10 propositions
Accusé de réception du Cabinet du Premier ministre – 10 propositions
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